Configuration

La configuration du module se trouve dans Accueil > Configuration > Modules > Peppol. Elle est organisée en plusieurs onglets.

Réglages généraux

L'onglet Réglages contient les options de fonctionnement du module.

Gestion des lignes libres

• Créer une référence article pour les lignes libres -- Si activé, les 16 premiers caractères de la description de chaque ligne libre sont utilisés comme référence article dans le fichier XML Peppol.

Gestion de la TVA

• Forcer la création d'un fichier XML sans numéro de TVA -- Permet de générer un fichier Peppol même si le client n'a pas de numéro de TVA intracommunautaire. Le fichier utilise alors le code spécial ZZ00000000. Ce fichier n'est pas conforme à la norme Peppol mais peut être utilisé pour la dématérialisation interne.

Avertissements

• Désactiver le message d'avertissement pour les clients sans ID Peppol -- Supprime l'alerte affichée sur les fiches factures quand le client n'a pas d'identifiant Peppol.

Référence commande

• Forcer l'affectation d'une référence commande si vide -- La norme Peppol exige une référence d'achat ou un bon de commande. Si aucune de ces informations n'existe, cette option affecte automatiquement la valeur "NA".

Pièces jointes

• Embarquer tous les fichiers PDF -- Intègre tous les fichiers PDF joints à la facture dans le fichier XML Peppol.
• Fusionner tous les PDF en un seul document -- Fusionne la facture PDF et ses pièces jointes en un seul fichier avant intégration dans le XML. Cette option est incompatible avec la précédente.
• Embarquer tous les fichiers joints supportés -- Intègre automatiquement tous les fichiers joints dont le format est autorisé par la norme Peppol BIS 3.0 : PDF, PNG, JPEG, CSV, XLSX, ODS. Les autres formats sont ignorés.

Attention : la taille totale du fichier XML est limitée à environ 10 Mo selon les points d'accès.

Affichage

• Ajouter une colonne dans la liste des factures clients -- Affiche une colonne supplémentaire avec l'état Peppol dans la liste des factures clients.

Numéro de TVA secondaire

Si votre société dispose de deux numéros de TVA (par exemple un numéro principal belge BE... et un numéro luxembourgeois LU... lié à une succursale), vous pouvez les déclarer ainsi :

• Numéro de TVA principal -- Saisi dans Configuration > Société > Numéro de TVA. C'est ce numéro qui est associé à votre identifiant Peppol enregistré dans le SMP (réseau).
• Numéro de TVA secondaire -- Saisi dans le module Peppol, champ Numéro de TVA secondaire (ex: LU98765432). Laissez vide si vous n'avez qu'un seul numéro.

Important : ne saisissez jamais deux numéros séparés par un tiret dans le champ TVA principal (ex: BE0123456789 - LU98765432). Le module détecte ce cas et n'utilise que le premier numéro, mais la bonne pratique est de saisir un seul numéro dans le champ principal et de configurer le second ici.

Lorsqu'un numéro secondaire est configuré, une liste déroulante "Numéro de TVA Peppol" apparaît automatiquement sur les factures clients en cours d'édition. Elle permet de choisir, par facture, lequel des deux numéros sera utilisé dans le XML Peppol :

• Principal (valeur par défaut) -- utilise le numéro de TVA de la fiche société.
• Secondaire -- utilise le numéro de TVA secondaire configuré ici.

Note de routage Peppol : le choix ne change que le numéro de TVA inscrit dans le corps du XML. Le routage Peppol (livraison de la facture) reste lié à votre identifiant principal enregistré dans le SMP. Cette fonctionnalité est utile pour respecter la cohérence fiscale (numéro de TVA correspondant au régime sous lequel la facture a été émise).

Recommandation : si votre société facture régulièrement sous deux régimes fiscaux différents avec deux comptabilités distinctes, l'approche multi-entité Dolibarr (une entité par société) est généralement plus propre et conforme.

Notifications par email

• Envoyer une copie par email lors de l'envoi -- Envoie une copie du fichier XML à l'adresse configurée lors de chaque envoi vers le point d'accès Peppol.
• Envoyer une copie par email lors de la réception -- Envoie une copie du fichier XML à l'adresse configurée lors de chaque réception depuis le point d'accès Peppol.
• Adresse(s) email pour les documents envoyés/reçus -- Adresses de destination pour les copies. Plusieurs adresses peuvent être séparées par des points-virgules.

Notification client

• Envoyer un email de notification au client après envoi -- Envoie automatiquement un email au client pour l'informer qu'une facture lui a été transmise via le réseau Peppol.
• Modèle d'email à utiliser -- Sélectionnez un modèle d'email existant de type "Envoi facture". Pour en créer un nouveau, allez dans Configuration > Emails > Modèles d'emails.

Options avancées

• Activer la création d'un fichier Peppol sur le trigger Dolibarr -- Active la génération automatique du fichier XML lors de la création de factures via l'API interne de Dolibarr. Cette option est réservée aux cas où votre Dolibarr génère des factures par API.

Configuration du point d'accès

L'onglet Configuration du point d'accès permet de paramétrer la connexion à votre fournisseur Peppol.

Choix du fournisseur

Sélectionnez votre fournisseur de point d'accès Peppol dans la liste déroulante. Chaque fournisseur affiche son niveau de compatibilité :

• Complet -- Toutes les fonctionnalités sont opérationnelles
• Presque complet -- Fonctionnalités principales opérationnelles
• En cours -- Intégration en développement
• En projet -- Prévu mais pas encore développé

Paramètres de connexion

Selon le fournisseur choisi, les champs suivants peuvent apparaître :

• Id Peppol de votre entreprise -- Votre identifiant Peppol au format XXXX:YYYYYYYYYYYYYY (par exemple 0208:0000000097). Cet identifiant vous est communiqué par votre point d'accès.
• Identifiant client -- Votre code client auprès du fournisseur Peppol.
• Clé d'API -- Votre clé de connexion à l'API du point d'accès.
• Mot de passe d'API -- Le mot de passe associé à votre clé d'API.

Webhook

• Activer le webhook entrant -- Permet à votre point d'accès de notifier automatiquement votre Dolibarr lors de la réception de nouveaux documents. Votre instance Dolibarr doit être accessible depuis Internet.
• Clé de sécurité du webhook -- Code de sécurité communiqué par votre point d'accès.

Mode production

• Passer en mode production -- Basculez du mode test (bac à sable) vers le mode production une fois que vos tests sont concluants.

Renvoi

• Autoriser le renvoi d'un document -- Permet de renvoyer un document déjà envoyé vers le point d'accès. Si cette option est désactivée, le bouton "Envoyer" est grisé après le premier envoi.

Vérification de la connexion

L'onglet Vérification permet de tester la connexion avec votre point d'accès Peppol. Cliquez sur le bouton Test de connexion pour vérifier que les paramètres sont corrects.

Exonérations de TVA

L'onglet Exonération TVA gère les codes d'exonération de TVA conformes à la norme Peppol (codes VATEX). Ces codes sont utilisés lorsqu'une ligne de facture a une TVA à 0 % pour indiquer le motif légal de l'exonération.

Catégories de codes

Les codes sont classés par catégorie fiscale :

• K -- Livraison intracommunautaire (VATEX-EU-IC)
• AE -- Autoliquidation (VATEX-EU-AE)
• G -- Exportation hors UE (VATEX-EU-G)
• O -- Non soumis à la TVA (VATEX-EU-O)
• E -- Exonérations générales (articles 132, 143, 148, 151 de la directive 2006/112/CE)

Des codes spécifiques à la France sont également disponibles (franchise en base, articles du CGI).

Gestion du dictionnaire

Cliquez sur le lien vers le dictionnaire pour activer, désactiver ou modifier les codes d'exonération. Seuls les codes actifs apparaissent dans la liste déroulante du formulaire de facture.

Tiers sans identifiant Peppol

L'onglet Tiers affiche la liste de tous les clients et fournisseurs qui n'ont pas encore d'identifiant Peppol configuré. Les particuliers sont exclus de cette liste.

Attribution individuelle

Pour chaque tiers disposant d'un numéro de TVA intracommunautaire, cliquez sur le bouton PeppolFinder pour rechercher son identifiant dans l'annuaire Peppol et l'attribuer automatiquement.

Attribution en masse

1. Cochez les tiers concernés dans la liste
2. Cliquez sur le bouton Attribution en masse
3. Le système recherche automatiquement l'identifiant Peppol de chaque tiers sélectionné via son numéro de TVA
4. Un rapport détaillé affiche les résultats : identifiants trouvés, tiers non trouvés, erreurs éventuelles

Configuration de l'import

La section Configuration de l'import dans l'onglet Réglages permet de configurer le comportement lors de l'import de factures fournisseurs :

• Transférer l'annotation vers la facture fournisseur -- Recopie le champ annotation de l'import vers la facture créée.
• Champ de destination -- Choisissez entre la note privée et le libellé de la facture.
• Délai entre chaque import (ms) -- Ajustez le délai entre les imports par lot pour éviter la surcharge du serveur (défaut : 500 ms).

Envoi automatique (Cron)

L'onglet Envoi auto configure la tâche planifiée d'envoi automatique des factures vers le réseau Peppol.

Attention : la tâche planifiée doit également être activée dans Accueil > Configuration > Tâches programmées de Dolibarr pour que l'envoi automatique fonctionne.

Paramètres généraux

• Envoyer automatiquement les factures vers PEPPOL -- Active l'envoi automatique des factures validées disposant d'un fichier XML et d'un client avec identifiant Peppol.
• Adresse email pour le rapport d'exécution -- Si renseignée, un email de rapport est envoyé après chaque exécution du cron.
• Envoyer le rapport uniquement en cas d'erreur -- Limite l'envoi du rapport aux exécutions comportant des erreurs.

Filtres d'envoi

• Ne pas envoyer les factures créées avant cette date -- Format AAAA-MM-JJ. Les factures antérieures à cette date sont ignorées.
• Exclure les factures payées -- Les factures déjà payées ne sont pas envoyées automatiquement.
• Délai avant envoi (heures) -- Nombre d'heures à attendre après la validation de la facture avant de l'envoyer (défaut : 24). Ce délai permet de corriger d'éventuelles erreurs.

Limites

• Nombre maximum de factures par exécution -- Limite le nombre de factures traitées par exécution du cron pour éviter les dépassements de temps (défaut : 50).

Restrictions horaires

• Heure de début d'envoi -- L'envoi n'a lieu qu'après cette heure. Laissez vide pour aucune restriction.
• Heure de fin d'envoi -- L'envoi n'a lieu qu'avant cette heure. Laissez vide pour aucune restriction.

Réessai automatique

• Activer le réessai automatique des factures en erreur -- Les factures dont l'envoi a échoué sont automatiquement renvoyées.
• Délai de réessai (heures) -- Nombre d'heures à attendre avant de réessayer une facture en erreur (défaut : 24).
• Nombre maximum de tentatives -- Nombre maximum de tentatives de renvoi pour une facture en erreur (défaut : 3).