Peppol - Retours d'expériences

Mon identifiant Peppol n'est pas correct

C'est le même point que celui qui est détaillé ci-après mais en version "fournisseur" : au début il était plus ou moins admis d'utiliser son code "9925:" comme identifiant Peppol mais les vérifications sont de plus en plus strictes et vous ne devez plus l'utiliser et utiliser à la place votre identifiant 0208: ou tout autre code de la liste https://test-docs.peppol.eu/poacc/billing/3.0/2024-q4-release/codelist/ICD/

Mon client a deux numéros Peppol

Lorsque vous lancez une recherche sur l'index Peppol vous trouvez votre client deux fois, par exemple pour AVD Consulting :

• un enregistrement avec son numéro de TVA et un préfixe 9925 par exemple 9925:be1009729319
• un enregistrement avec son numéro d'enregistrement en Belgique : 0208:1009729319

Les préfixes :

• 0208 : ce préfixe indique que l'identifiant Peppol est basé sur le numéro d'entreprise belge (numéro BCE, Banque Carrefour des Entreprises).
• 9925 : attention ce préfixe ne fait pas partie de la liste ICD !
• Source : https://test-docs.peppol.eu/poacc/billing/3.0/2024-q4-release/codelist/ICD/

Mais si vous avez droit au message d'erreur "[BR-CL-10]-Any identifier identification scheme identifier MUST be coded using one of the ISO 6523 ICD list." c'est "normal" : il faut choisir l'autre code lorsque vous affectez les codes à vos tiers. Dans une prochaine version du module les résultats préfixés de 9925 seront supprimés.